Liste des derniers textes parus au Bulletin officiel

Décision ARA n° 2021-01 DS Agences du 5 janvier 2021 (BOPE n° 2021-3)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes au sein des agences

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision ARA n° 2021-02 DS PTF DPC du 5 janvier 2021 (BOPE n° 2021-3)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes au sein de la direction de la production centralisée

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision ARA n° 2021-03 DS Dépense du 5 janvier 2021 (BOPE n° 2021-3)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes au sein de la direction régionale en matière d’opérations de dépense et de recette

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision DG n° 2021-02 du 5 janvier 2021 (BOPE n° 2021-5)

Nomination au sein de la direction régionale de Pôle emploi Provence-Alpes-Côte d’Azur – M. Pascal Blain

Nomination
Décision DG n° 2021-03 du 5 janvier 2021 (BOPE n° 2021-5)

Nomination au sein de la direction régionale de Pôle emploi Ile-de-France – Mme Nadine Crinier

Nomination
Décision Co n° 2021-01 DS Agences du 4 janvier 2021 (BOPE n° 2021-2)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Corse au sein des agences

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision DG n° 2021-01 du 4 janvier 2021 (BOPE n° 2021-1)

Désignation des agents de Pôle emploi habilités à échanger les renseignements et documents visés à l’article L. 114-16-1 du code de la sécurité sociale

Organisation et fonctionnement interne
Décision GdE n° 2021-01 DS Agences du 4 janvier 2021 (BOPE n° 2021-2)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Grand Est au sein des agences

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision GdE n° 2021-02 DS DR du 4 janvier 2021 (BOPE n° 2021-2)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Grand Est au sein de la direction régionale

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision GdE n° 2021-03 DS DT du 4 janvier 2021 (BOPE n° 2021-2)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Grand Est au sein des directions territoriales

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision Gua n° 2021-01 DS PTF du 4 janvier 2021 (BOPE n° 2021-2)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Guadeloupe & Îles du Nord au sein de la plate-forme régionale de production

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision Gua n° 2021-02 DS Agences du 4 janvier 2021 (BOPE n° 2021-2)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Guadeloupe & Îles du Nord au sein des agences

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision No n° 2021-01 DS Agences du 4 janvier 2021 (BOPE n° 2021-1)

Délégation de signature de la directrice régionale de Pôle emploi Normandie au sein des agences

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision No n° 2021-02 DS DT du 4 janvier 2021 (BOPE n° 2021-1)

Délégation de signature de la directrice régionale de Pôle emploi Normandie au sein des directions territoriales

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision No n° 2021-03 DS DR du 4 janvier 2021 (BOPE n° 2021-1)

Délégation de signature de la directrice régionale de Pôle emploi Normandie au sein de la direction régionale

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision Oc n° 2021-01 DS PTF du 4 janvier 2021 (BOPE n° 2021-1)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Occitanie au sein de la plate-forme de la direction de la production

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision Oc n° 2021-02 DS Agences du 4 janvier 2021 (BOPE n° 2021-1)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Occitanie au sein des agences

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision Oc n° 2021-03 DS DR du 4 janvier 2021 (BOPE n° 2021-1)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Occitanie au sein de la direction régionale

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision Ré n° 2021-01 DS Agences du 4 janvier 2021 (BOPE n° 2021-1)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Réunion au sein des agences

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision DG n° 2020-50 du 30 décembre 2020 (BOPE n° 2020-100)

Délégation de signature au sein de la direction générale aux directeurs autres que les directeurs généraux adjoints et, en cas d’absence ou d’empêchement, à certains de leurs collaborateurs

Délégation de pouvoir ou de signature

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Les archives des bulletins officiels de l'ex-ANPE

Les délibérations du conseil d’administration de l’ex ANPE, ainsi que des conventions, des instructions, des notes ou des décisions prises pour l’exécution des missions de l’ANPE ont été publiées dans « Le Bulletin officiel de l’Agence nationale pour l'emploi» de 2000 à 2008.

Dernière instruction mise en ligne

⇒ Instruction n° 2020-33 du 30 novembre 2020

Aide exceptionnelle de fin d’année 2020

Les textes les plus consultés

Instruction n°2017-5 du 10 janvier 2017

L'aide individuelle à la formation (AIF)

Instruction n°2019-17 du 6 mai 2019

L'aide à la mobilité

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