Liste des derniers textes parus au Bulletin officiel

Décision BFC n° 2020-41 DS DR du 25 septembre 2020 (BOPE n°2020-77)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Bourgogne-Franche-Comté au sein de la direction régionale

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision BFC n° 2020-42 DS DPC du 25 septembre 2020 (BOPE n°2020-77)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Bourgogne-Franche-Comté au sein de la direction de la production centralisée

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision NAq n° 2020-35 DS DT du 25 septembre 2020 (BOPE n°2020-77)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Nouvelle Aquitaine au sein des directions territoriales

Texte abrogé

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision NAq n° 2020-36 DS PTF du 25 septembre 2020 (BOPE n°2020-77)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Nouvelle Aquitaine au sein de la plate-forme régionale de production

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision NAq n° 2020-37 DS Agences du 25 septembre 2020 (BOPE n°2020-77)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Nouvelle Aquitaine au sein des agences

Texte abrogé

Délégation de pouvoir ou de signature
Avis n° 2020-52 du 22 septembre 2020 (BOPE n°2020-76)

Projets de décrets et d’arrêtés portant adaptation des dispositions réglementaires applicables aux agents contractuels de droit public de Pôle emploi

Organisation et fonctionnement interne
Délibération n° 2020-51 du 22 septembre 2020 (BOPE n°2020-76)

Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d’administration du 7 juillet 2020

Organisation et fonctionnement interne
Délibération n° 2020-53 du 22 septembre 2020 (BOPE n°2020-76)

Conventions entre l’Etat et Pôle emploi relatives à la mise à disposition d’outils disponibles sur la plateforme PIX

Organisation et fonctionnement interne
Délibération n° 2020-54 du 22 septembre 2020 (BOPE n°2020-76)

Autorisation de lancer une consultation portant sur des prestations d’assistance à la maîtrise d’œuvre pour la DSI de Pôle emploi

Organisation et fonctionnement interne
Délibération n° 2020-55 du 22 septembre 2020 (BOPE n°2020-76)

Conventions relatives à Ouiform

Organisation et fonctionnement interne
Délibération n° 2020-56 du 22 septembre 2020 (BOPE n°2020-76)

Approbation du projet d’accord-cadre national entre l’Etat, l’OFII, l’UNML, l’APEC, CHEOPS et Pôle emploi en faveur de l’insertion professionnelle des étrangers primo-arrivants

Coopération et partenariat
Instruction n° 2020-25 du 22 septembre 2020 (BOPE n°2020-77)

La Rémunération de fin de formation (RFF)

Indemnisation et allocation
Décision IdF n° 2020-31 CPLU du 21 septembre 2020 (BOPE n°2020-76)

Désignation des membres représentant l’établissement à la commission paritaire locale unique de Pôle emploi Ile de France

Gestion des ressources humaines
Décision Paca n° 2020-20 DS DT du 21 septembre 2020 (BOPE n°2020-76)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Provence-Alpes-Côte d’Azur au sein des directions territoriales

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision Ré n° 2020-12 DS Agences du 16 septembre 2020 (BOPE n°2020-74)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Réunion au sein des agences

Texte abrogé

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision Ré n° 2020-13 DS DT du 16 septembre 2020 (BOPE n°2020-74)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Réunion au sein des directions territoriales

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision Ré n° 2020-14 DS DPSR du 16 septembre 2020 (BOPE n°2020-74)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Réunion au sein de la direction de la production de services régionale

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision Ré n° 2020-15 DS DR du 16 septembre 2020 (BOPE n°2020-74)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Réunion au sein de la direction régionale

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision Ma n° 2020-03 DS DR du 15 septembre 2020 (BOPE n°2020-74)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Martinique au sein de la direction régionale

Délégation de pouvoir ou de signature
Décision Ma n° 2020-04 DS DT du 15 septembre 2020 (2020-74)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Martinique au sein des directions territoriales

Texte abrogé

Délégation de pouvoir ou de signature

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Les archives des bulletins officiels de l'ex-ANPE

Les délibérations du conseil d’administration de l’ex ANPE, ainsi que des conventions, des instructions, des notes ou des décisions prises pour l’exécution des missions de l’ANPE ont été publiées dans « Le Bulletin officiel de l’Agence nationale pour l'emploi» de 2000 à 2008.

Dernière instruction mise en ligne

⇒ Instruction n° 2020-25 du 22 septembre 2020

La Rémunération de fin de formation (RFF)

Les textes les plus consultés

Instruction n°2017-5 du 10 janvier 2017

L'aide individuelle à la formation (AIF)

Instruction n°2019-17 du 6 mai 2019
L'aide à la mobilité

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