Liste des derniers textes parus au Bulletin officiel

Décision HdF n° 2023-36 DS DR du 30 novembre 2023 (BOPE n° 2023-62)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Hauts-de-France au sein de la direction régionale

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision HdF n° 2023-37 DS Agences du 30 novembre 2023 (BOPE n° 2023-62)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Hauts-de-France au sein des agences

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision HdF n° 2023-38 DS PTF du 30 novembre 2023 (BOPE n° 2023-62)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Hauts-de-France au sein des plateformes régionales de services et des activités centralisées

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision HdF n° 2023-39 DS DT du 30 novembre2023 (BOPE n° 2023-62)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Hauts-de-France au sein des directions territoriales

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision HdF n° 2023-40 DS Dépense du 30 novembre 2023 (BOPE n° 2023-62)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Hauts-de-France au sein de la direction régionale en matière d’opérations de dépense et de recette

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision HdF n° 2023-41 DS Campus du 30 novembre 2023 (BOPE n° 2023-62)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Hauts-de-France au sein du campus Nord-Est

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision No n° 2023-25 DS Agences du 30 novembre 2023 (BOPE n° 2023-62)

Délégation de signature de la directrice régionale de Pôle emploi Normandie au sein des agences

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision Ré n° 2023-24 DS Agences du 29 novembre 2023 (BOPE n° 2023-62)

Délégation de signature de la directrice régionale de Pôle emploi Réunion au sein des agences

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision BFC n° 2023-34 DS Agences du 27 novembre 2023 (BOPE n° 2023-62)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Bourgogne-Franche-Comté au sein des agences

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision BFC n°2023-35 DS DPC du 27 novembre 2023 (BOPE n° 2023-62)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Bourgogne-Franche-Comté au sein de la direction de production centralisée

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision NAq n° 2023-43 DS Agences du 27 novembre 2023 (BOPE n° 2023-62)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Nouvelle Aquitaine au sein des agences

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision PdL n° 2023-29 DS DR du 27 novembre 2023 (BOPE n° 2023-62)

Délégation de signature de la directrice régionale de Pôle emploi Pays de la Loire au sein de la direction régionale

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision PdL n° 2023-30 DS Dépense du 27 novembre 2023 (BOPE n° 2023-62)

Délégation de signature de la directrice régionale de Pôle emploi Pays de la Loire au sein de la direction régionale en matière d’opérations de dépense et de recette

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision PdL n° 2023-31 DS DT du 27 novembre 2023 (BOPE n° 2023-62)

Délégation de signature de la directrice régionale de Pôle emploi Pays de la Loire au sein des directions territoriales

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision PdL n° 2023-32 DS PTF du 27 novembre 2023 (BOPE n° 2023-62)

Délégation de signature de la directrice régionale de Pôle emploi Pays de la Loire au sein de la direction de la production de services aux demandeurs d’emploi et aux entreprises

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision PdL n° 2023-33 DS Agences du 27 novembre 2023 (BOPE n° 2023-62)

Délégation de signature de la directrice régionale de Pôle emploi Pays de la Loire au sein des agences

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision NAq n° 2023-42 CMC du 23 novembre 2023 (BOPE n° 2023-60)

Composition et fonctionnement de la commission des marchés publics constituée auprès du directeur régional de Pôle emploi Nouvelle Aquitaine

Achats et marchés

Avis n° 2023-48 du 22 novembre 2023 (BOPE n° 2023-61)

Projet de décret modifiant le décret n° 2006-1789 du 23 décembre 2006 instituant le complément de prime variable et collectif versé aux personnels de Pôle emploi

Organisation et fonctionnement interne

Délibération n° 2023-42 du 22 novembre 2023 (BOPE n° 2023-61)

Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d’administration du 25 octobre 2023

Organisation et fonctionnement interne

Délibération n° 2023-43 du 22 novembre 2023 (BOPE n° 2023-61)

Projet de décret portant nomination du directeur général de Pôle emploi

Nomination

Organisation et fonctionnement interne